Bienvenue à SAINT-THUAL
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Les délibérations du Conseil Municipal sont :
NB : Cliquez sur chaque lien pour télécharger le fichier de délibération souhaité :
Année 2024 :
Janvier / Février / Mars :
2024_24 - Vote du budget primitif 2024 - Commune
2024_23 - Vote du budget primitif 2024 - Assainissement
2024_22 - Vote du budget primitif 2024 - Lotissement Les Châtaigniers
2024_21 - Convention entre la commune de SAINT-THUAL et le SIGEHPAD SAINTDOMITHUAL
2024_20 - Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire
2024_19 - Dispositif "Chantiers et stages à caractère éducatif"
2024_18 - Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique 2 (ACTEE2)
2024_17 - Désignation référent déontologue de l'élu local
2024_16 - Vote des taux des impôts directs locaux 2024
2024_14 - Approbation du compte administratif 2023 - Commune
2024_13 - Approbation du compte de gestion 2023 - Commune
2024_12 - Affectation du résultat - Assainissement
2024_11 - Approbation du compte administratif 2023 - Assainissement
2024_10 - Approbation du compte de gestion 2023 - Assainissement
2024_08 - Affectation du résultat - Lotissement des Châtaigniers
2024_07 - Approbation du compte administratif 2023 - Lotissement des Châtaigniers
2024_06 - Approbation du compte de gestion 2023 - Lotissement des Châtaigniers
2024_05 - Achat d'une remorque
2024_04 - Alimentation électrique des candélabres rue Tourdelin et passage en LED
2024_03 - Plan financier pour demande DETR et DSIL
Année 2023 :
Cliquez sur chaque lien pour télécharger le fichier compressé (.zip) des délibérations du mois souhaité :
Janvier / Février / Mars / Avril / Mai / Juin / Juillet / Septembre / Octobre / Novembre / Décembre
Année 2022 :
Cliquez sur chaque lien pour télécharger le fichier compressé (.zip) des délibérations du mois souhaité :
Janvier / Février / Mars / Avril / Mai / Juillet / Septembre / Octobre / Novembre / Décembre