REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

Les délibérations du Conseil Municipal sont :
NB : Cliquez sur chaque lien pour télécharger le fichier de délibération souhaité :
Janvier/Février/Mars :
2026_02 : Remboursement d’une facture pour la destruction d’un nid de frelons
2026_03 : Remboursement des frais avancés par M. Loïc Commeureuc
2026_04 : Remboursement des frais avancés par M. Frédéric Chevillon
2026_05 : Remboursement des frais avancés par M. Claude Papadopoulos
2026_07 : Sollicitation et plan financier pour demande de subvention DETR et DSIL
2026_09 : Institution du temps partiel et modalités d’exercice
2026_10 : Subvention pour la réalisation de fresques dans la cour de l’école de SAINT-THUAL
2026_11 : Création d’une opération budgétaire avant le vote du budget 2026
2026_12 : Vote du Compte Financier Unique 2025 – Budget Assainissement
2026_13 : Vote du Compte Financier Unique 2025 – Budget Commune
