REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Les délibérations du Conseil Municipal sont :

Année 2023 :

Cliquez sur chaque lien pour télécharger le fichier de délibération souhaité :

Avril / Mai / Juin :

2023_48 - Défense incendie

2023_47 - Taxe d'aménagement

2023_46 - Aménagement d'un chemin piétonnier avec arrêt de bus

2023_45 - Remboursement des frais de déplacements de Mme DUTERTRE Laetitia

2023_44 - Devis entretien des lagunes

2023_43 - Devis taillage des haies

2023_42 - Droit de préemption EPF (Etablissement Public Foncier)

2023_41 - Désignation des délégués à la Communauté de Commune Bretagne Romantique

2023_40 - Délégations de fonction au SIRP

2023_39 - Délégations de fonction

2023_38 - Indemnités de fonctions : du Maire, des 4 adjoints et d'un conseiller municipal ayant délégation

2023_37 - Election d'un nouvel adjoint au Maire suite au retrait des fonctions du 1er adjoint

2023_36 - Subventions des associations et autres

2023_35 - Plan de financement : Rénovation des bâtiments

2023_34 - Devis fin de travaux : Salle polyvalente et garderie

2023_33 - Affectation du résultat 2022 - Budget de la commune

2023_32 - Remboursement des frais avancés par M. Dominique ABALAIN

2023_31 - Abrogation du nouveau Régime indemnitaire RISEEP

2023_30 - Vote du budget primtif 2023 - Budget de la Commune

2023_29 - Affectation du résultat 2022 - Budget de la Commune

2023_28 - Approbation du compte Administratif 2022 - Budget de la Commune

2023_27 - Approbation du compte de gestion 2022 - Budget de la Commune

2023_26 - Vote des taux des impôts directs locaux 2023

2023_25 - Vote du budget primitif 2023 - Budget Assainissement

2023_24 - Affectation du résultat 2022 - Budget Assainissement

2023_23 - Approbation du compte Administratif 2022 - Budget Assainissement

2023_22 - Approbation du compte de gestion 2022 - Budget Assainissement

2023_21 - Participation du budget assainissement pour mise à disposition du personnel à l'entretien de la station

2023_20 - Vote du budget primitif 2023 - Budget Lotissement

2023_19 - Affectation du résultat 2022 - Budget Lotissement

2023_18 - Approbation du compte Administratif 2022 - Budget Lotissement

2023_17 - Approbation du compte de gestion 2022 - Budget Lotissement

Janvier / Février / Mars :

2023_16 - Vente de terrain au lotissement Les Châtaigners

2023_15 - Révision du contrat de location de la salle polyvalente

2023_14 - Remboursement des frais d'achat avancés par Mme Nadine CORBEL

2023_13 - Révision du tableau des emplois et des effectifs

2023_12 - Création d'un emploi permanent à temps nom complet (17.50/35ème)

2023_11 - Renouvellement du service Conseil en énergie partagé (CEP)

2023_10 - Contrat avec La Poste pour réactualiser les adresses et revoir la numérotation dans certaines zones

2023_09 - Suppression du caractère obligatoire du reversement du produit communal de la taxe d'aménagement aux EPCI

 

Année 2022 :

Cliquez sur chaque lien pour télécharger le fichier compressé (.zip) des délibérations du mois souhaité : 

Janvier / Février / Mars / Avril / Mai / Juillet / Septembre / Octobre / Novembre / Décembre