REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Les délibérations du Conseil Municipal sont :

Année 2023 :

Cliquez sur chaque lien pour télécharger le fichier de délibération souhaité :

Octobre / Novembre / Décembre :

2023_78 - Soutien à l'animation et à la vie sociale dans les petites communes

2023_77 - Devis du site internet

2023_76 - Modification du contrat de location/réglement de la salle polyvalente

2023_75 - Cession bande de terrain à M. Prevot et Mme Journiac

2023_74 Remboursement des frais avancés par M. REPETTATI Kalima

2023_73 - Décision modificative 3 au budget fonctionnement de la commune

2023_72 - Décision modificative 2 au budget investissment de la commune

2023_68 - Attribution fonds de concours CCBR

2023_67 - Décision modificative 2 au budget primitif de la commune

2023_66 - Aménagement du bourg - sortie sud

2023_65 - Contrat d'assurance des risques statutaire du personnel

Juillet / Août / Septembre :

2023_64 - Travaux à la mairie

2023_63 - Dissolution du CCAS

2023_62 - Clôture du budget du lotissement Les Châtaigniers

2023_61 - Attribution du nom pour le lotissement de M. PEIGNE Francie au Vieux Bourg

2023_60 - Revalorisation du loyer de Mme ANDRE Stéphanie

2023_59 - Remboursement des frais avancés par M. DUTERTRE Laetitia

2023_58 - Remboursement des frais avancés par M. REPETTATI Kalima

2023_57 - Remboursement des frais avancés par M. PAPADOPOULOS Claude

2023_56 - Remboursement des frais avancés par M. DARTOIS Christian

2023_55 - Columbarium

2023_54 - Mutuelle communale

2023_53 - Echange de terrain

2023_52 - Décision modificative n°1 au budget de la commune

2023_51 - Révision du taux d'intérêt sur le crédit - Travaux divers aménagement bourg

2023_50 - Fond de concours d'aide aux petites communes - Travaux Investissements 2020-2022

2023_49 - Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57

Avril / Mai / Juin :

2023_48 - Défense incendie

2023_47 - Taxe d'aménagement

2023_46 - Aménagement d'un chemin piétonnier avec arrêt de bus

2023_45 - Remboursement des frais de déplacements de Mme DUTERTRE Laetitia

2023_44 - Devis entretien des lagunes

2023_43 - Devis taillage des haies

2023_42 - Droit de préemption EPF (Etablissement Public Foncier)

2023_41 - Désignation des délégués à la Communauté de Commune Bretagne Romantique

2023_40 - Délégations de fonction au SIRP

2023_39 - Délégations de fonction

2023_38 - Indemnités de fonctions : du Maire, des 4 adjoints et d'un conseiller municipal ayant délégation

2023_37 - Election d'un nouvel adjoint au Maire suite au retrait des fonctions du 1er adjoint

2023_36 - Subventions des associations et autres

2023_35 - Plan de financement : Rénovation des bâtiments

2023_34 - Devis fin de travaux : Salle polyvalente et garderie

2023_33 - Affectation du résultat 2022 - Budget de la commune

2023_32 - Remboursement des frais avancés par M. Dominique ABALAIN

2023_31 - Abrogation du nouveau Régime indemnitaire RISEEP

2023_30 - Vote du budget primtif 2023 - Budget de la Commune

2023_29 - Affectation du résultat 2022 - Budget de la Commune

2023_28 - Approbation du compte Administratif 2022 - Budget de la Commune

2023_27 - Approbation du compte de gestion 2022 - Budget de la Commune

2023_26 - Vote des taux des impôts directs locaux 2023

2023_25 - Vote du budget primitif 2023 - Budget Assainissement

2023_24 - Affectation du résultat 2022 - Budget Assainissement

2023_23 - Approbation du compte Administratif 2022 - Budget Assainissement

2023_22 - Approbation du compte de gestion 2022 - Budget Assainissement

2023_21 - Participation du budget assainissement pour mise à disposition du personnel à l'entretien de la station

2023_20 - Vote du budget primitif 2023 - Budget Lotissement

2023_19 - Affectation du résultat 2022 - Budget Lotissement

2023_18 - Approbation du compte Administratif 2022 - Budget Lotissement

2023_17 - Approbation du compte de gestion 2022 - Budget Lotissement

Janvier / Février / Mars :

2023_16 - Vente de terrain au lotissement Les Châtaigners

2023_15 - Révision du contrat de location de la salle polyvalente

2023_14 - Remboursement des frais d'achat avancés par Mme Nadine CORBEL

2023_13 - Révision du tableau des emplois et des effectifs

2023_12 - Création d'un emploi permanent à temps nom complet (17.50/35ème)

2023_11 - Renouvellement du service Conseil en énergie partagé (CEP)

2023_10 - Contrat avec La Poste pour réactualiser les adresses et revoir la numérotation dans certaines zones

2023_09 - Suppression du caractère obligatoire du reversement du produit communal de la taxe d'aménagement aux EPCI

 

Année 2022 :

Cliquez sur chaque lien pour télécharger le fichier compressé (.zip) des délibérations du mois souhaité : 

Janvier / Février / Mars / Avril / Mai / Juillet / Septembre / Octobre / Novembre / Décembre