REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Les délibérations du Conseil Municipal sont :

NB : Cliquez sur chaque lien pour télécharger le fichier de délibération souhaité :

Année 2024 :

Avril / Mai / Juin :

2024_28 - Subventions des associations communales et autres

2024_27 - Tarifs des concessions au cimetière

2024_26 - Groupement d'achat - Renouvellement marché mutualité d'enrobé 

2024_25 - PLUi : Avis sur le projet arrêté de PLUi de la Communauté de Communes Bretagne Romantique

2024_24 - Vote du budget primitif 2024 - Commune

2024_23 - Vote du budget primitif 2024 - Assainissement

2024_22 - Vote du budget primitif 2024 - Lotissement Les Châtaigniers

Janvier / Février / Mars :

2024_21 - Convention entre la commune de SAINT-THUAL et le SIGEHPAD SAINTDOMITHUAL

2024_20 - Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire

2024_19 - Dispositif "Chantiers et stages à caractère éducatif"

2024_18 - Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique 2 (ACTEE2)

2024_17 - Désignation référent déontologue de l'élu local

2024_16 - Vote des taux des impôts directs locaux 2024

2024_14 - Approbation du compte administratif 2023 - Commune

2024_13 - Approbation du compte de gestion 2023 - Commune

2024_12 - Affectation du résultat - Assainissement

2024_11 - Approbation du compte administratif 2023 - Assainissement

2024_10 - Approbation du compte de gestion 2023 - Assainissement

2024_09 - Participation du budget assainissement pour la mise en place du personnele à l'entretien de la station

2024_08 - Affectation du résultat - Lotissement des Châtaigniers

2024_07 - Approbation du compte administratif 2023 - Lotissement des Châtaigniers

2024_06 - Approbation du compte de gestion 2023 - Lotissement des Châtaigniers

2024_05 - Achat d'une remorque

2024_04 - Alimentation électrique des candélabres rue Tourdelin et passage en LED

2024_03 - Plan financier pour demande DETR et DSIL

2024_02 - Sollicitation de l'attribution de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police pour la sécurisation du bourg

2024_01 - Convention d'occupation du domaine public pour l'installation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque sur ombrières de parking sur le site du parking de l'école

 

Année 2023 :

Cliquez sur chaque lien pour télécharger le fichier compressé (.zip) des délibérations du mois souhaité :

Janvier / Février / MarsAvril / Mai / Juin / JuilletSeptembreOctobre / NovembreDécembre

 

Année 2022 :

Cliquez sur chaque lien pour télécharger le fichier compressé (.zip) des délibérations du mois souhaité : 

Janvier / Février / Mars / Avril / Mai / Juillet / Septembre / Octobre / Novembre / Décembre